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Marques déposées par monsieur LUSSAUT Bernard
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. LUSSAUT Bernard

Numéro de dépôt :
4221315
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
Marque figurative de LUSSAUT Bernard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur LUSSAUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur LUSSAUT Bernard domicilié(e) 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUSSAUT Bernard domicilié(e) 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221315.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

LUSSAUT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LA TOQUE CUIVRÉE Canelés de Bordeaux , LA MAISON DU CANELÉ DE BORDEAUX , CANELÉS de BORDEAUX , Domaine des Blanquines , AQUITAINE SPECIALITES


M. LUSSAUT Bernard - 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


M. LUSSAUT Bernard - 99 Avenue de Techeney - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, et confiseries, glaces alimentaires ; sucreries.